Circle a répondu à la proposition de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis visant à modifier la règle régissant la manière dont les conseillers en investissement enregistrés (RIA) doivent protéger les actifs de leurs clients.
Le 8 mai 2023, Circle a répondu à la proposition de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis visant à modifier la règle régissant la manière dont les conseillers en investissement enregistrés (RIA) doivent protéger les actifs de leurs clients. En tant que fournisseur de solutions de conservation de pointe via sa division CYBAVO, Circle estime que la généralisation des meilleures pratiques en matière de conservation des crypto-actifs protégera les utilisateurs, renforcera la confiance dans le secteur et maintiendra l'activité d'investissement dans cette technologie d'avenir aux États-Unis.
Circle valorise toutes les opportunités d'engagement de bonne foi avec les régulateurs financiers mondiaux. Nous soutenons les objectifs généraux de la SEC dans cette proposition concernant le secteur des crypto-actifs. Dans une lettre de commentaires soumise à la SEC, Circle a fourni des informations contextuelles et des recommandations sur la manière dont la Commission pourrait finaliser la règle pour atteindre ses objectifs le plus efficacement possible.
Circle a commenté la proposition de la SEC en tant que fournisseur de technologie de conservation sécurisée de crypto-actifs. Circle n'est ni un RIA, ni un conservateur qualifié.
Points clés de Circle
Circle soutient l'élargissement par la SEC des actifs couverts par la règle de sauvegarde proposée pour inclure les crypto-actifs.
- Bien que les avantages des crypto-actifs aillent bien au-delà de leur utilisation potentielle en tant qu'investissements, Circle estime que les investisseurs américains bénéficieraient de la possibilité de recevoir des conseils en investissement sur leurs crypto-actifs de la part d'un RIA, et que les protections offertes par des conservateurs qualifiés renforceront la confiance des investisseurs dans l'ensemble de l'écosystème des crypto-actifs.
Circle soutient l'exigence de compte proposée par la SEC pour les banques et les associations d'épargne cherchant à agir en tant que conservateurs qualifiés.
- Circle préconise depuis longtemps une exigence de ségrégation pour les conservateurs de crypto-actifs afin de protéger les utilisateurs en cas de faillite du conservateur. Standardiser cette exigence pour tous les conservateurs qualifiés au service des RIA protégera les utilisateurs et renforcera la confiance dans le secteur des crypto-actifs.
Circle encourage la SEC à veiller à ce que la règle finale soit applicable avec un univers diversifié et étendu de conservateurs qualifiés pour les crypto-actifs.
- La SEC devrait collaborer avec les régulateurs bancaires fédéraux pour éliminer l'obstacle que représente actuellement le Staff Accounting Bulletin n° 121 pour la capacité des organisations bancaires à fournir des services de conservation de crypto-actifs. Cela garantira aux RIA et à leurs clients l'accès à des services de conservation de haute qualité pour leurs actifs.
- Circle approuve l'approche de la SEC dans la règle proposée, qui n'apporte aucun changement aux types d'entités pouvant agir en tant que conservateurs qualifiés. La SEC devrait confirmer explicitement que les organisations bancaires agréées par les États peuvent continuer à agir en tant que conservateurs qualifiés, à condition qu'elles respectent toutes les autres exigences. Les banques fiduciaires d'État sont des leaders du secteur dans la conservation d'actifs traditionnels, et elles le sont également pour les crypto-actifs.
La SEC devrait clarifier que les RIA pourront tirer parti des avantages des blockchains publiques dans le cadre de la règle finale.
- Bien que le trading sur des plateformes exigeant un préfinancement puisse ne pas être possible pour les RIA sous la règle finale, la SEC devrait clarifier que l'échange d'actifs via des protocoles de contrats intelligents qui règlent les transactions de manière atomique n'entraînerait pas la perte de « possession ou de contrôle » des crypto-actifs par le conservateur qualifié du RIA.
- Le règlement atomique, qui permet un règlement simultané car les transactions sont finalisées de manière conditionnelle au sein du même bloc de blockchain, aide à éliminer le risque de règlement et pourrait rendre les marchés financiers plus sûrs et plus efficaces. Pour plus d'informations, voir On-chain Foreign Exchange and Cross-border Payments par Adams et al. (2023), démontrant comment le change on-chain permet l'échange de type paiement contre paiement.
Nous apprécions l'examen attentif par la SEC des retours du secteur et attendons avec impatience d'autres opportunités d'engagement constructif.
La lettre de commentaires complète de Circle est disponible ici.
